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Éditeur

Discussion Débat — association régie par la loi du 1er juillet 1901, à but non lucratif.
Siège social : 9 allée Brancas, 44000 Nantes, France.
RNA : W442018356 — SIRET : 823 447 190 00025.
TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Téléphone : 02 40 12 76 55 — Email : contact@discussiondebat.site.

Déclaration

Association déclarée à la préfecture de Loire-Atlantique le 14 mars 2019 et publiée au Journal officiel des associations et fondations d'entreprise.

Directeur de la publication

M. Hugo Marchand, président de l'association Discussion Débat.

Hébergeur

Ikoula Net SAS, 27-29 rue Guilleminot, 75014 Paris, France.

Objet et accès

L'association a pour objet la pratique du débat, de la joute oratoire et de la discussion argumentée. La participation aux activités se fait par adhésion ou en accès libre pour une première séance découverte, sans vente d'entrée.

Propriété intellectuelle

Les textes, le logo et les photographies de ce site appartiennent à l'association Discussion Débat. Toute réutilisation nécessite son accord écrit préalable.

Droit applicable

Le site est régi par le droit français ; en cas de litige non résolu à l'amiable, les tribunaux de Nantes sont compétents.